Conditions d’utilisation
Conditions Générales de Vente
Le présent accord (les "Conditions") est conclu entre BAKHTI (ci-après "nous", "notre" ou "nos") et toute personne ou entité (ci-après "vous" ou "l'utilisateur") accédant ou utilisant notre site web (le "Site").
1. Acceptation des Conditions
En accédant ou en utilisant le Site de quelque manière que ce soit, y compris, mais sans s'y limiter, en visitant ou en naviguant sur le Site, ou en contribuant du contenu ou d'autres matériaux au Site, vous acceptez d’être lié par les présentes Conditions ainsi que notre Politique de Confidentialité. Si vous n'acceptez pas l'intégralité des termes et conditions de cet accord, vous ne pouvez pas accéder au Site ni utiliser ses services.
2. Utilisation du Site
Vous vous engagez à utiliser le Site uniquement à des fins légales et conformément à ces Conditions. Il vous est interdit d'utiliser le Site de manière à endommager, désactiver, surcharger, ou altérer le Site ou d'interférer avec l'utilisation du Site par d'autres utilisateurs.
3. Propriété Intellectuelle
Le Site et son contenu original, ses caractéristiques et sa fonctionnalité sont la propriété de BAKHTI et sont protégés par les lois internationales sur le droit d'auteur, la marque, le brevet, le secret commercial et d'autres droits de propriété intellectuelle ou exclusifs.
4. Limitation de Responsabilité
En aucun cas BAKHTI, ni ses directeurs, employés, partenaires, agents, fournisseurs ou affiliés, ne pourront être tenus responsables de dommages indirects, accessoires, spéciaux, consécutifs ou punitifs, y compris, sans s'y limiter, la perte de profits, de données, d’utilisation, de bonne volonté ou d’autres pertes immatérielles résultant de : (i) votre accès au Site, de son utilisation ou de votre incapacité à y accéder ou l'utiliser ; (ii) toute conduite ou contenu d'un tiers sur le Site ; (iii) tout contenu obtenu depuis le Site ; et (iv) un accès non autorisé, une utilisation ou une altération de vos transmissions ou contenus, que ce soit sur la base d'une garantie, d'un contrat, d'un délit (y compris la négligence) ou de toute autre théorie juridique, que nous ayons ou non été informés de la possibilité de tels dommages, et même si un recours prévu dans les présentes Conditions se révèle inefficace dans son objectif principal.
5. Indemnisation
Vous acceptez de défendre, indemniser et tenir BAKHTI ainsi que ses licenciés, concédants de licence, et leurs employés, sous-traitants, agents, responsables et administrateurs, à l'abri de toute réclamation, dommage, obligation, perte, responsabilité, coût, dette et dépense (y compris, mais sans s'y limiter, les frais d’avocat) résultant de ou découlant de : a) votre utilisation et accès du Site, que ce soit par vous-même ou toute autre personne utilisant votre compte et mot de passe ; ou b) une violation des présentes Conditions.
6. Droit Applicable
Les présentes Conditions seront régies et interprétées conformément aux lois de la Belgique, sans tenir compte de ses dispositions relatives aux conflits de lois.
7. Modifications
Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de modifier ou remplacer ces Conditions à tout moment. Si une révision est importante, nous fournirons un préavis d'au moins 30 jours avant que de nouveaux termes n'entrent en vigueur. La détermination de ce qui constitue un changement substantiel sera faite à notre seule discrétion.
8. Contactez-nous
Si vous avez des questions concernant ces Conditions, veuillez nous contacter par email à info@bakhti.be.
